Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Vanille
DOMINGO Sandra, Marie, Enagnon

Numéro de dépôt :
3319320
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2014
Miss Vanille de DOMINGO Sandra

Présentation de la marque Miss Vanille

Déposée le 20 octobre 2004 par DOMINGO Sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Miss Vanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est DOMINGO Sandra, Marie, Enagnon domicilié(e) 4 rue Ernest Fabrègue,69009 LYON - 69009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sandra DOMINGO domicilié(e) 4 rue Ernest Fabrègue,69009 LYON - 69009 - France.

La marque Miss Vanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Vanille est expirée depuis le 20 octobre 2014.

DOMINGO Sandra a également déposé les autres marques suivantes : Supa'Glem , ZALYNDHA


DOMINGO Sandra, Marie, Enagnon - 4 rue Ernest Fabrègue,69009 LYON - 69009 - France


Mademoiselle Sandra DOMINGO - 4 rue Ernest Fabrègue,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; lingerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en metaux précieux ; sacs à main, à dos ; sacs de plage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.